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Consulter l'avis en vigueur 24-14866 (réponse avant le 4 mars 2024, 16:00)MPPS entretien des espaces verts de la CCARM / 2024-2026
Description
Le titulaire aura à charge des opérations de tonte, gyrobroyage, taille de haie, élagages, friches vertes, sur des terrains non bâtis en zones agricoles et industrielles du territoire de la Communauté soit de Givet à Revin. Le marché est assorti d'une clause relative à l'insertion professionnelle des personnes du territoire de la Communauté de Communes qui sont éloignées de l'emploi. Il comprend également une clause environnementale en réponse à la loi LABBÉ, accélérée par l'article 68 de la loi de Transition Energétique. Ainsi, l'utilisation de produits phytosanitaires est totalement proscrite dans le cadre du présent marché.
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