Missions d'études environnementales, d'assistance dans les procédures administratives et l'élaboration des dossiers réglementaires
Description
Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>le contrat s'exécutera sur le territoire de Bordeaux Métropole ou exceptionnellement sur des installations en Gironde (33) gérées par Bordeaux Métropole ou la Régie de l'Eau ou toute autre opération pour lesquelles Bordeaux Métropole ou la Régie de l'Eau est maître d'ouvrage.<br/>
Informations complémentaires
La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis
Acheteurs (3)
Historique du dossier
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