Description

Le présent marché public est relatif à la réalisation de diverses missions de maîtrise d'oeuvre dans le cadre d'opérations faisant l'objet de projets de construction et de réhabilitation, architecturaux, urbanistiques, et environnementaux. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents, conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-4 et R2162-7 à R2162-12 du Code de la commande publique. Le montant minimum et le montant maximum de l'accord-cadre, sont les suivants : - Sans montant minimum annuel; - Montant maximum annuel : 800 000,00 euros HT. L'accord-cadre sera conclu à compter de sa date de notification pour une durée d'une (1) année, reconductible trois (3) fois tacitement pour la même période, soit quatre (4) années au maximum. La durée d'exécution de chaque marché subséquent sera fixée dans les documents particuliers du marché subséquent.