Missions de CSPS (coordination Sécurité et Protection de la Santé) de niveaux 2 et 3 liées aux travaux d'infrastructures sur les ouvrages d'art et relatifs à la gestion des risques naturels
Description
Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Informations complémentaires
Les accords-cadres ont été notifiés le 5/02/25 aux titulaires. Consultation du marché dans les locaux de la collectivité sur demande écrite préalable
Acheteur (1)
Titulaires (2)
Lots (3)
Historique du dossier
Missions de CSPS (coordination Sécurité et Protection de la Santé) de niveaux 2 et 3 liées aux travaux d'infrastructures sur les ouvrages d'art et relatifs à la gestion des risques naturels
Missions de CSPS (coordination Sécurité et Protection de la Santé) de niveaux 2 et 3 liées aux travaux d'infrastructures sur les ouvrages d'art et relatifs à la gestion des risques naturels
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