MISSION D'ÉTUDES HYDROGEOLOGIQUES PAR CARACTÉRISATION DE LA RESSOURCE GEOTHERMIQUE DE MOYENNE PROFONDEUR SUR LE TERRITOIRE DE L'AGGLOMÉRATION D'ANNEMASSE ET DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU GENEVOIS
74 - Haute-Savoie (Auvergne-Rhône-Alpes)
Services
FNS
Procédure adaptée
Accord-cadre
Description
Accord-cadre à bons de commande, conclu en application des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la commande publique, conclu sans minimum financier et avec un maximum financier de 221.000,00 euros H.T
Publié le 21 janv. 2025 Clôturé le 25 févr. 2025, 12:00
Acheteur (1)
74330, POISY
Lot (1)
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