Description

Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 400000.0 Euro(s) H.T. Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre démarre à la notification du marché. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. Les stipulations du présent cahier des charges concernent les révisions du PLUi-H de la Communauté d'Agglomération du Bassin d'Aurillac (CABA) et du schéma du Syndicat Mixte du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Bassin d'Aurillac, du Carladès et de la Chataigneraie, constitués en groupement de commandes