Description

Il s'agit de prestations pour assistance à maitrise d'ouvrage pour un équipement au centre aquatique existant Aquarelle, ouvert en priorité aux associations et aux scolaires, à usage d'apprentissage et de compétition régionale, mais avec la possibilité d'utilisation par le grand public.

Informations complémentaires

En cas de litige, le droit français est seul applicable et les tribunaux français sont seuls compétents. Instance chargée des procédures de recours Tribunal Administratif de POITIERS (Juridiction administrative) 15, rue de Blossac, BP 541, 86 020 POITIERS CEDEX (05 49 60 79 19 - greffe.ta-poitiers@juradm.fr) Organe chargé des procédures de médiation Comité Consultatif interrégional de Règlement Amiable des Différends relatifs aux Marchés Publics 103 Bis, Rue Belleville, BP 952, 33 063 BORDEAUX Cedex (05 56 69 27 18)