Description

Les missions confiées aux titulaires sont décrites au sein du CCP et de l'étude de préfiguration (programme) présents au DCE

Informations complémentaires

Cette publication vaut pour l'accomplissement des mesures de publicité appropriée au sens de la jurisprudence rendue par le Conseil d'Etat (Arrêt Société Tropic -Ce 16/07/2007 n° 29545) Les marchés sont consultables conformément à l'arrêt Tropic Ce 16/07/2007, après rendez-vous pris par écrit auprès du service des marchés publics - email : www.ville-torcy.fr - rubrique « service.marches », sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions des articles R 2183-1 et R 2183-2 104.4 du code de la commande publique