Description

Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande, sans minimum avec un maximum de 60 000 euro(s) HT par an, par lot et par membre du groupement. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 1er septembre 2024 (ou de la date de notification si postérieure) jusqu'au 31 août 2025. Il peut être reconduit tacitement 3 fois un an

Informations complémentaires

Les montant indiqués par lot sont les montants maximums sur la durée totale du marché et pour les 2 entités. Ils se décomposent comme suit: Montant maximum par lot pour la Ville de Saint-Etienne: 240 000 euro(s) Ht Montant maximum par lot pour Saint-Etienne Metropole: 240 000 euro(s) Ht Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, une copie du contrat peut être demandé par mail auprès du service commande publique à l'adresse suivante: marchespublics@saint-etienne.fr