Description

Cette consultation est lancée par un groupement de commandes : Saint-Etienne Métropole (coordonnateur), Ville de Saint-Etienne et Ville de Saint-Chamond. Les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum avec maximum. La consultation est décomposée en 4 lots. Un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de 1 lot. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 01/12/2025 (ou sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 30/11/2026

Informations complémentaires

S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'intégralité des documents se trouve sur le profil acheteur. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation