Description

Le présent accord-cadre a pour objet l'exécution des prestations de mission de conception, suivi de réalisation et d'intégration de deux dioramas (deux décors dont un animé mécaniquement) pour la nouvelle Cité des Enfants - 2 lots cf CCTP

Informations complémentaires

I - La présente consultation est passée en procédure adaptée ouverte en application de l'article L.2123-1 et du 3° de l'article R.2123-1 du code de la commande publique. Elle vise à conclure un accord-cadre est mono-attributaire et alloti en application de l'article L.2113-10 du code de la commande publique. Le lot 1 est conclu à prix mixte, donnant lieu à une part forfaitaire et à l'émission de bons de commandes (sans minimum et avec un maximum de 4 200 euro(s) HT sur la durée totale du marché), en application des articles R. 2112-6, R. 2162-4 2°, et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Le lot 2 est conclu à prix forfaitaire, en application de l'article R.2112-6 2° du code de la commande publique. II - Négociations : cf art 1.3.2 du Règlement de la Consultation (RC) III - Des marchés similaires pourront être conclus dans les conditions de l'article R2122-7 du code de la commande publique IV - Critères de jugement (candidature+offre), sous-critères et notation cf art 5 du RC V - Renseignements complémentaires : via le site www.marches-publics.info, onglet correspondance