Description

MISSION D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE SUR LE VOLET ENVIRONNEMENTAL DU PLUID LORS DE SES EVOLUTIONS ET AUTRES ETUDES ENVIRONNEMENTALES PRE OPERATIONNELLE L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. La forme du prix est déterminée par marché subséquent. Cet accord cadre concerne l'accompagnement technique de l'agglomération de La Rochelle dans ses procédures environnementales : évaluation environnementale du PLUI, évaluation du volet mobilité du PLUI, analyses environnementales pré opérationnelles, production des dossiers des saisines de l'autorité environnementale ; mais n'inclut pas les études d'impact, qui feront l'objet d'autres consultations les études opérationnelles et études 4 saisons

Informations complémentaires

Le montant total des commandes est défini comme suit : seuil maxi Ht fixé à 600 000,00 euro(s) Ht Montant Ht indiqué : montant total général euro(s) Ht des 3 commandes types figurant dans le document financier intitulé " Total General Des 3 Commandes Types". Groupement de commandes Biotope / Bl Evolution (co-traitant)