Description

Coeur d'Essonne agglomération a des projets de mobilités pour le développement de son territoire. Des étapes de concertation ou d'information avec la population peuvent s'avérer nécessaire, notamment via l'organisation de réunions publiques. A cet effet, Coeur d'Essonne agglomération a besoin de pouvoir être accompagnée par des spécialistes pour la préparation, l'animation et la restitution de ce type de réunion. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.