Description

Le contrat comporte une tranche ferme et une tranche optionnelle définies au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires

Informations complémentaires

La durée prévisionnelle de la tranche ferme est de 32 semaines. la durée prévisionnelle de la tranche optionnelle est de 40 semaine. Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le CCAP. L'exécution des prestations débute à compter de sa date de notification jusqu'au terme de la mission 2 y compris demande de financement COTIS. En cas d'affermissement de la tranche optionnelle le marché prend fin à la notification des marchés de MOE ( y compris la mise au point ) et d'assurances