Description

Mise en place du concours "Les Chanté Nwel en Île-de-France" Pour 2026-2027-2028-2029

Informations complémentaires

Marché passé en procédure adaptée en application des articles R2123-1 Alinéa 3 du Code de la commande publique (Services spécifiques). Il s’agit d’un marché à prix mixtes, comportant une partie à prix global et forfaitaire et une partie à prix unitaires sur bon de commande, exécuté en application des articles, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique.