Description

<br/>L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande".<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.<br/><br/>

Informations complémentaires

Le marché est composé d'une offre de base et d'une offre en variante avec réponse obligatoire