Description

La présente consultation concerne la mise à disposition de personnel intérimaire : - D'ATSEM dans les écoles maternelles et les restaurants scolaires ; - De personnel d'entretien dans les bâtiments communaux de la Ville. Les prestations, objet de la présente consultation, concernant la mise à disposition de personnel de remplacements lors des absences (congés maladies, etc.) du personnel ATSEM dans les écoles maternelles et les restaurants scolaires et du personnel d'entretien pour le nettoyage des bâtiments municipaux. Le présent accord-cadre à bons de commande est passé en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les montants des commandes seront compris dans les limites financières annuelles suivantes : - Lot 1 : minimum : 40 000 euros HT / maximum : 150 000 euros HT. - Lot 2 : minimum : 10 000 euros HT / maximum : 80 000 euros HT. Les bons de commande seront notifiés au fur et à mesure de l'apparition des besoins. Le marché est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter du 08/07/2024. Ensuite, il est reconductible trois (3) fois par décision tacite pour une durée d'un an à chaque fois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.