Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un maximum en valeur. Les prestations sont susceptibles de varier annuellement dans les limites suivantes : 50 000 euro(s) HT maximum. Les variantes ne sont pas autorisées

Informations complémentaires

Cette publicité est complétée par les dispositions du DCE téléchargeable via le lien indiqué au présent avis. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires