Description

La présente consultation a pour objet la réalisation de travaux de remplacement de menuiseries extérieures en aluminium dans divers bâtiments communaux (Ecole du Pilat et Ecole Cézanne) de Saint-Chamond. Elle relève du code de la commande publique entré en vigueur au 1er avril 2019 et est menée en procédure adaptée dite ouverte (sans pré-sélection des candidats) en application de l'article R2123-1 dudit code

Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du Service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.loire.fr/e-marchespublics Code NUTS : FRK25 Lot 1 - Ecole du Pilat Lot 2 - Ecole Cézanne Options : OUI Durant l'exécution du marché, pour la réalisation de prestations en complément ou la modification des prestations initiales, le pouvoir adjudicateur, maître d'ouvrage, se réserve expressément la possibilité de mettre en oeuvre les dispositions de l'article R2122-7 et celles des articles R2194-2 à R2194-9 du code de la commande publique. Marché périodique : NON Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : NON Références du ou des projet(s) et / ou programme(s) :Marchés réservés : NON Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin 69433 LyonCedex 03 Tél : 0478141010 Fax : 0478141065Mel : greffe.ta-lyon@juradm.fr ATTENTION visite préalable du site obligatoire (confère article 2-8 du règlement de consultation). La visite du site par l'opérateur économique préalablement à la remise de son offre est obligatoire. Elle est organisée sur rendez-vous pris auprès de Monsieur François PAULET, tel : 04 77 31 05 83 mail : paulet.françois@saint-chamond.fr