Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à plusieurs opérateurs économiques (nombre maximum définit par lot). Pour les lots 1 et 6 : le soumissionnaire présentera une proposition comprenant 2 séjours distincts. Pour les lots 2 et 5 : le soumissionnaire titulaire présentera une proposition comprenant 3 séjours distincts. Pour les lots 3 et 4 : le soumissionnaire titulaire présentera une proposition comprenant 4 séjours distincts