Description

Accords-cadres exécutées par l'émission de bons de commandes et par la conclusion de marchés subséquents, avec un montant maximum sans montant minimum

Informations complémentaires

Appel d'offres ouvert. Les dates de début et de fin du marché sont des dates prévisionnelles. Marché réservé aux Siae (L2113-13 du Code de la Commande publique)