Description

Marchés de travaux pour la reconstruction du bâtiment le Belvédère de Mourenx (64)

Informations complémentaires

Le marché comporte des prestations supplémentaires éventuelles définies dans le CCTP. En application des dispositions de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique, l'exécution du marché comporte pour certains lots une clause sociale obligatoire d'insertion par l'activité économique (cf règlement de consultation)