Description

Le marché est instruit sous forme d'un marché à procédure adaptée, selon les articles R2121-1 à R2121-9, R2123-1 et R2131-12-2, R2162-1 à R2162-6 du Code de la Commande Publique. Il est conclu pour une 1ère période de 1 an à partir du 01/01/2025 jusqu'au 31/12/2025, renouvelable 1 fois pour 12 mois par reconduction tacite et ne pourra excéder la date du 31/12/2026. Le contenu détaillé des prestations est défini dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (CCTP)et ses annexes, ainsi que dans l'annexe 1 à l'acte d'engagement (BPU) afférente à chaque lot.