Informations complémentaires

Rubrique : ReceptionOffres. Au lieu de : 2024-06-27T12:00:00. Lire : 2024-06-27T12:00:00 Rubrique : Section 11. Au lieu de : Valeur estimée hors TVA : 20 000 euro(s). Lire : L'accord-cadre composite s'exécute pour partie sur la base d'un prix forfaitaire et pour partie sur la base de bons de commande issus du bordereau des prix unitaires. Pour la partie à bons de commande, l'accord-cadre avec maximum de 20 000 euros HT est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande Rubrique : Section 3. Au lieu de : Caractéristiques principales : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commandes. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. L'accord-cadre s'exécute au profit du CHU de Bordeaux. Lire : L'accord-cadre composite s'exécute pour partie sur la base d'un prix forfaitaire et pour partie sur la base de bons de commande issus du bordereau des prix unitaires. Pour la partie à bons de commande, l'accord-cadre avec maximum de 20 000 euros HT est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande