Veillio Veillio
Rectificatif

CREATION D'ESPACES VERTS A ROGNAC : LA VOIE VERTE ET LABEL EFFINATURE AU SERVICE DU SQUARE H. GIRAUD ET DE L'ESPACE LAMARTINE

13 - Bouches-du-Rhône (Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Travaux
FNS

Informations complémentaires

Rubrique : Rc - Ccap et Ae, Au lieu de 3 - Documents contractuels : Pièces particulières : - L'acte d'engagement (Ae) et ses éventuelles annexes financières pour chacun des lots - La Décomposition du Prix Global Forfaitaire (Dpgf) pour chacun des lots - Le mémoire justificatif des dispositions que l'entreprise se propose d'adopter pour l'exécution du contrat - Le cahier des clauses administratives particulières (Ccap) - Le cahier des clauses techniques particulières (Cctp) - Les fiches techniques des produits proposés pour chacun des lots - Le programme ou le calendrier détaillé d'exécution des travaux établi conformément aux dispositions de l'article 28.2 du Ccag travaux et comportant les dates de début et de fin des travaux - Les actes spéciaux de sous-traitance et leurs éventuels actes modificatifs, postérieurs à la notification du marché Pièces générales : - Le Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés de travaux (Ccag Travaux) (*) -Le Cahier des Clauses Techniques Générales (Cctg) applicable aux prestations, objet du marché (*) , lire 1.3 - Durée : Ajout : "Par dérogation à l'article 18.1.1. du Ccag travaux, ...." Suppression : Caractéristiques du délai d'exécution du marché : Par dérogation à l'article 18 du Ccag travaux, la date de commencement ne sera pas définie par ordre de service. 3 - Documents contractuels : Les pièces contractuelles du marché sont les suivantes et, en cas de contradiction entre leurs stipulations, prévalent dans cet ordre de priorité : - L'acte d'engagement (Ae) et ses éventuelles annexes financières pour chacun des lots - Le cahier des clauses administratives particulières (Ccap) - Le programme ou le calendrier détaillé d'exécution des travaux établi conformément aux dispositions de l'article 28.2 du Ccag travaux et comportant les dates de début et de fin des travaux - Le cahier des clauses techniques particulières (Cctp) - Le Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés de travaux (Ccag Travaux) (*) - Le Cahier des Clauses Techniques Générales (Cctg) applicable aux prestations, objet du marché (*) - L'offre technique du titulaire ; - Les actes spéciaux de sous-traitance et leurs éventuels actes modificatifs, postérieurs à la notification du marché - La Décomposition du Prix Global Forfaitaire (Dpgf) pour chacun des lots - Les fiches techniques des produits proposés pour chacun des lots Ajout 5.4. Coordonnées Opc

Publié le 1 sept. 2025

Acheteur (1)

PDF non disponible en apercu

Voir sur BOAMP