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Marché de travaux relatif à la construction de l'Unité des Forestiers Sapeurs d'Aubagne
Description
Marché de travaux relatif à la construction de l'Unité des Forestiers Sapeurs d'Aubagne
Informations complémentaires
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le délai de validité des offres est de 270 jours.
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Historique du dossier
Marché de travaux relatif à la construction de l'Unité des Forestiers Sapeurs d'Aubagne
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