Description

Procédure adaptée conformément à l'ordonnance n°2018-1074 du 26 novembre 2018 pour la partie législative et au décret n°2018-1075 du 3 décembre 2018 pour la partie réglementaire. VARIANTES OBLIGATOIRES A RENSEIGNER A L'ACTE D'ENGAGEMENT (à défaut l'offre sera déclarée non conforme) Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier, avec les trois entreprises mieux disantes admises Le marché est décomposé en 13 lots séparés Le site est libre d'accès