Description

Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Le titulaire est réputé avoir accepté sans réserve toutes les conditions et charges prévues au marché public. Toutes les références aux marques ou à la référence d'une marque sont données à titre indicatif. Le titulaire peut proposer des fournir équivalentes conformément à l'article R.2111-7 du code de la commande publique. La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.). Toute référence à une norme ou à une marque commerciale s'entend OU EQUIVALENT