Description

Marche de Travaux - Construction du groupe scolaire de Bagatelle - GROS MORNE

Informations complémentaires

La conclusion du présent marché est conditionnée à l’obtention des financements nécessaires à l’opération, notamment les subventions FEDER (Fonds Européen de Développement Régional). Dans l’hypothèse où ces financements ne seraient pas obtenus, le pouvoir adjudicateur pourra renoncer à la conclusion du marché sans que le titulaire ne puisse prétendre à une quelconque indemnisation.