Informations complémentaires

Rubrique : CCTP ANNEXES. Au lieu de : Les besoins ont été formalisés par la Direction de l'accueil et de l'hospitalité dans une note du 4 décembre 2025, dont le présent programme traduit les orientations en exigences fonctionnelles. Lire : Les besoins ont été formalisés par la Direction de l'accueil et de l'hospitalité et sont traduits en exigences fonctionnelles dans le présent programme. La note est un document d'étude préparatoire interne, dont les orientations ont été traduites en exigences fonctionnelles au sein même du programme (article 4) ; son maintien en annexe faisait double emploi. Le besoin demeure intégralement défini par le programme, qui en constitue l'unique expression opérationnelle Rubrique : CCTP ANNEXES. Au lieu de : Le présent programme est complété par les annexes suivantes : l'annexe 1, plans et relevés des espaces publics ; l'annexe 2, note de la Direction de l'accueil et de l'hospitalité du 4 décembre 2025. Lire : Le présent programme est complété par une annexe : les plans et relevés des espaces publics. La note est un document d'étude préparatoire interne, dont les orientations ont été traduites en exigences fonctionnelles au sein même du programme (article 4) ; son maintien en annexe faisait double emploi. Le besoin demeure intégralement défini par le programme, qui en constitue l'unique expression opérationnelle