Description

Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Ville d'Albertville

Informations complémentaires

Le marché est réservé aux entreprises d'assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurance en vertu des articles L.310-1 et suivants, L.500, L.500-1 et L.511-1 et suivants du Code des assurances ou équivalent pour les candidats européens. Pour le lot n° 1, les candidats devront obligatoirement répondre à la prestation supplémentaire éventuelle (Pse)