Description

Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Missions de maîtrise d'oeuvre suivantes définies par le livre IV de la partie 2 du code de la Commande Publique (DIAG, APS, APD, PRO, ACT, VISA, SYN, DET, ACT, OPC)