Description

Groupement permanent de commandes avec Carcassonne Agglo Solidarité CIAS et les communes membres intéressées, à savoir : Alairac, Alzonne, Aragon, Azille, Bagnoles, Caunes Minervois, Cazilhac, Couffoulens, Douzens, Floure, Leuc, Malves-en-Minervois, Marseillette, Monze, Pennautier, Pomas, Preixan, Pépieux, Rouffiac-d'Aude, Sainte-Eulalie, Serviès-en-Val, Val de Dagne, Verzeille, Villefloure, Villegailhenc, Villegly et Villesèquelande. Carcassonne Agglo est le coordonnateur du groupement jusqu'à la signature et la notification du marché. Chaque membre du groupement est chargé de l'exécution financière des prestations qui lui sont propres et donc du paiement des factures correspondantes

Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec un montant minimum de 50 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 300 000 euro(s) Ht. l'accord-cadre sera conclu pour une durée de 4 ans à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si celle-ci est postérieure. Il s'agit d'un marché nécessitant la remise d'échantillon, pour information les échantillons ne pourront être récupérés