Description

MARCHE D'ASSURANCE

Informations complémentaires

Composition du dossier de consultation Le règlement de consultation Le cahier des clauses administratives particulières Le cahier des clauses techniques particulières par lot La trame du mémoire technique par lot Le bordereau de prix par lot Le document récapitulant les réserves et les précisions complémentaires par lot L'acte d'engagement ATTRI1 par lot La lettre de candidature (DC1) par lot La déclaration du candidat (DC2) CLAUSES DE RÉEXAMEN DEFAILLANCE DU TITULAIRE DU MARCHE MODIFICATIONS DE LA SITUATION DU TITULAIRE DU MARCHE INDICES DE REVISION DES PRIX