Description

ACCORD-CADRE MULTI ATTRIBUTAIRES A MARCHES SUBSEQUENTS avec remise en concurrence lors de la survenance du besoin et décomposé en 03 LOTS, traités par marchés séparés suivant les spécifications énumérées ci-après : -Lot 01 : Location avec chauffeur d'une mini-pelle sur pneus. -Lot 02 : Location avec chauffeur d'un chargeur sur pneus avec godet. -Lot 03 : Location avec chauffeur d'une pelle hydraulique sur pneus. La description des prestations à réaliser et leurs spécifications techniques sont celles indiquées dans l' Acte d'Engagement.

Informations complémentaires

1. Accords-cadres multi attributaires à marchés subséquents à bons de commande sans mini et avec maxi annuel de 50 000.00 euros HT (lot 01) et de 85 000.00 euros HT par lot (lots 02 et 03). 2. Les dates et heures s'entendent Heure Réunion. 3. Les accords-cadres sont exécutoires à 00 heure, au lendemain de la date de leur notification aux Adhérents pour une durée de UN (01) AN ou à l'atteinte du montant maxi. 4. La description des prestations à réaliser et leurs spécifications techniques sont celles indiquées dans les documents du dossier de consultation des entreprises étant entendu que : - au stade de la consultation, la mise en concurrence a vocation à désigner les Titulaires des accords-cadres (dénommés dans les documents " les Adhérents ") ; - au stade de la mise en oeuvre des marchés subséquents, une remise en concurrence selon la survenance des besoins permettra de désigner le Titulaire en charge de réaliser les prestations de chacun des marchés subséquents lancés. 5. Procédure tout dématérialisée.