Description

MAPA 20240062 Fourniture d?huiles essentielles et végétales nécessaires aux membres du GHT du Hainaut Cambrésis. Le Centre Hospitalier de Valenciennes, établissement support du GHT-Hainaut-Cambrésis, agit en tant que pouvoir adjudicateur du présent groupement. Les établissements partie concernés par ce marché sont : - Centre Hospitalier de Valenciennes (LOT 1, LOT 2, LOT 3) - Centre Hospitalier de Hautmont (LOT 1, LOT 2, LOT 3) - Centre Hospitalier d'Avesnes-Sur-Helpe (LOT 1, LOT 2, LOT 4) - Centre Hospitalier de Felleries-Liessies (LOT 1, LOT 2) - Centre Hospitalier de Maubeuge (LOT 1, LOT 2, LOT 3, LOT 4) - Centre Hospitalier de Saint-Amand-Les-Eaux (LOT 1, LOT 2, LOT 3) - Centre Hospitalier de Jeumont (LOT 1, LOT 2, LOT 3) - Centre Hospitalier de Le Quesnoy (LOT 1, LOT 2, LOT 3) L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 01/09/2024 ou la date de notification du marché si elle est postérieure jusqu'au 31/08/2025. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.

Informations complémentaires

Le délai de validité des offres est fixé à 9 mois à compter de la date limite de réception des offres. Aucune variante n'est autorisée. Les candidats chiffreront dans le BPU en Prestations Supplémentaires Eventuelles facultatives pour le lot 2 : - Un ROLL-ON 10 ml - Une PIPETTE en plastique Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de retenir ou non ces deux PSE au moment de l'attribution du marché. Les sommes dues au(x) titulaire(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Des échantillons sont attendus. voir le détail dans le Règlement de la consultation. Après examen des offres, le pouvoir adjudicateur pourra engager des négociations avec tous les candidats sélectionnés. Toutefois, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer l'accord-cadre sur la base des offres initiales, sans négociation. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.