Description

La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2123-1 et R.2123-1 1° du Code de la commande publique. Il s'agit d'un marché ordinaire. Il n'est pas prévu de décomposition en lots. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Aucune variante n'est autorisée. Une visite sur site est préconisée. Il pourra être demandé un échantillon en phase d'analyse de façon à mieux appréhender le produit proposé par chaque candidat. L'échantillon transmis sera conforme à la fiche technique remise dans l'offre du candidat.