Description

La présente consultation a pour objet de choisir les intermédiaires d'assurance qui couvriront les contrats d'assurance Dommage-Ouvrage, Tous Risques Chantier et Responsabilité Civile de Maître d'Ouvrage du chantier comprenant un agrandissement et une rénovation énergétique, chantier dont les caractéristiques sont détaillées dans le CCTP et en annexe. Le Centre Hospitalier de Valenciennes, établissement support du GHT-Hainaut-Cambrésis, agit en tant que pouvoir adjudicateur du présent groupement, dont le Centre Hospitalier de Le Quesnoy est membre. Le Marché est divisé en 2 lots : Lot 1. Dommage Ouvrage Lot 2. RC Maître d'Ouvrage / Tous Risques Chantier La consultation est organisée sous forme d'une Procédure Adaptée en application des articles R. 2142-19 à R. 2142-24 du Code de la Commande Publique : A l'issue de la remise des offres, le Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit de procéder à des négociations avec les 2 premières offres. Les variantes sont autorisées à condition de déposer une offre de base conforme au cahier des charges. D'autre part, le LOT n°2 prévoit une prestation supplémentaire éventuelle (PSE) obligatoire portant sur la RC Maître d'Ouvrage.