Description

<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>a CAMG de par sa compétence GEMAPI doit répondre à des enjeux d'intérêt général comme la contribution au retour du bon état des eaux, la réduction de la vulnérabilité face aux inondations et la protection du patrimoine naturel. Pour cela des objectifs de renaturation des cours d'eau et de réduction des inondations ont été définis. Le présent accord-cadre de MOE permettra de répondre à ces objectifs.<br/>