Description

La présente consultation a pour objet la passation d'un marché de prestation intellectuelles passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert, lancé sans variante. Se référer au programme de la consultation définissant les éléments de mission et les conditions d'exécution technique du marché. Les délais d'exécution plafond sont fixés dans l'acte d'engagement.