Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. cet accord-cadre concerne les missions de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de travaux de réseaux humides en neuf, réutilisation ou réhabilitation sur le territoire de la commune de Claira