Description

L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Un accompagnement, dit programme CONIFERE, est réalisé dans le cadre d'un mandat de maîtrise d'ouvrage, la collectivité étant considérée mandante et TE44 mandataire. TE44, en tant que maitre d'ouvrage délégué des collectivités bénéficiaires, a la charge de passer et suivre l'exécution des marchés publics nécessaires à la réalisation dudit programme. La présente consultation porte sur la maitrise d'oeuvre des travaux de conversion de chaufferies alimentées au fioul ou propane par une solution type "bois granulé"