Description

Maintenance, réparation, petits travaux et nettoyage des ascenseurs et autres appareils élévateurs

Informations complémentaires

accords-cadres à bons de commande mono-attributaires conformément aux dispositions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Ils s'exécutent par émission de bons de commande successifs selon les besoins de l'administration, dans la limite des montants indiqués à l'acte d'engagement. Le candidat retenu pour les lots 1, 2, 3 et 4 devra mettre en oeuvre une démarche d'insertion au bénéfice de personnes éloignées de l'emploi, dans le cadre de l'exécution du marché, dans les conditions précisées au CCAP. Les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent ainsi des considérations environnementales, détaillées à l'article 1.6.2 du CCAP pour les lots 1, 2, 3 et 4 et à l'article 1.6.1 du CCAP pour le lot 5.