Description

<br/>L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande".<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.<br/>Le présent accord-cadre définit les modalités d'entretien et de maintenance de deux bornes d'accès : rue Foch et rue du Château du Roi ainsi qu'une borne supplémentaire rue Clément Marot. <br/>

Informations complémentaires

Réalisation de prestations similaires : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires