Description

Le présent marché a pour objet de confier les visites d'entretien, la réparation et le contrôle des jeux de plein air, des sols amortissants et du mobilier sportif. Ce marché concerne les matériels situés dans les parcs, les squares, les écoles, les centres de loisirs et les structures de la petite enfance, mais également au sein des installations municipales, à savoir les gymnases, plateaux et terrains grands Jeux

Informations complémentaires

Cette publication vaut pour l'accomplissement des mesures de publicité appropriée au sens de la jurisprudence rendue par le Conseil d'Etat (Arrêt Société Tropic -Ce 16/07/2007 n° 29545) Les marchés sont consultables conformément à l'arrêt Tropic Ce 16/07/2007, après rendez-vous pris par écrit auprès du service des marchés publics - email : www.ville-torcy.fr - rubrique « service.marches », sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions des articles R 2183-1 et R 2183-2 104.4 du code de la commande publique