Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) a pour objet de définir les conditions d'exécution des prestations relatives à la fourniture de pièces détachées, consommables, accessoires, pneumatiques ainsi qu'aux prestations de maintenance, d'entretien et de réparation du parc de véhicules des établissements membres du Groupement Hospitalier de Territoire des Hautes-Pyrénées (GHT65)