Description

Maintenance ET réparation (Y COMPRIS SYSTÈMES HYDRAULIQUES ET Pneumatiques) des ENGINS et matériels TP de la commune de Saint-Joseph - ANNÉE 2024 Les prestations sont répartis en deux (02) lots désignés ci-après donnant chacun lieu à un marché distinct. La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.

Informations complémentaires

Durée du marché : Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2024. Reconduction: Pour chaque lot, le marché pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans. La reconduction est tacite. Options: Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit Janvier 2025, soit Janvier 2026, soit Janvier 2027, en fonction de la reconduction ou non des marchés.