Description

Le présent accord-cadre a pour objet la maintenance et la fourniture de matériels pour les aquariums de Saint-Victor. Il est passé suivant une procédure adaptée ouverte avec possibilité de négociation librement définie par l'acheteur, en application des articles L. 2123-1-1°, R. 2123-1-1°, R. 2123-4 et R. 2123-5 du code de la commande publique. Cet accord-cadre comporte des conditions particulières d'exécution liées à l'environnement mais pas au domaine social.

Informations complémentaires

Le marché est conclu pour un prix global et forfaitaire. Le marché ne comporte ni variante ni PSE. Les critères d'attribution sont indiqués à l'article 8.2 du R.C. Les modalités de recours sont indiquées à l'article 10.2 du R.C.