Description

Cette consultation est lancée par un groupement de commandes dont la Ville de Saint Etienne est coordonnateur. L'accord-cadre sans minimum avec maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le maximum annuel pour la Ville est de 165 000 euro(s) HT et 105 000 euro(s) pour Saint Etienne Métropole. Les prestations sont réglées par des prix unitaires, révisables

Informations complémentaires

S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation