Informations complémentaires

Rubrique : Description, Au lieu de - Les prestations sont traitées à prix unitaires et font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes sans montant minimum et avec un montant maximum total de 200 000 euro(s) Ht. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter du 1er décembre 2026 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Les prix sont ceux du Bpu et du catalogue du titulaire, appliqués aux quantités réellement exécutées., lire L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter du 1er décembre 2026 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il n'est pas reconductible. Pour la partie à prix unitaire, les bons de commande pourront être émis à compter de la notification de l'accord-cadre et jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre et pourront s'exécuter au-delà de la durée de validité de l'accord-cadre, pendant une durée raisonnable le cas échéant, et dans le respect du délai d'exécution fixé dans le bon de commande Rubrique : Durée, Au lieu de 48 mois, lire 12 mois